En 2013, 90 projets sur près de 120 ayant déposés un dossiers déposés avaient été soutenus et accompagnés par l’ADEME Rhône-Alpes En 2014, une grande part des aides financières de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) sera octroyée dans le cadre d’appels à projets, très souvent lancés en concertation avec le Conseil régional, la Direction régonale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt, etc. La procédure permet d’afficher en amont, la nature des projets attendus par l’ADEME et les critères de sélection.
L’ADEME attend des « projets audacieux et volontaristes, sur le triple plan économique, social et environnemental. »
En 2013, l’Union des Producteurs de Beaufort (UPB), à Albertville, a été soutenue par l’ADEME Rhône-Alpes dans son projet de méthanisation. L’UPB produit du lactosérum nécessaire à la production de ricotta et de poudre de protéines. Ce procédé est particulièrement consommateur d’énergie. La méthanisation des sous-produits de l’activité produira de l’énergie tout en assurant une partie de l’assainissement des effluents de fabrication. Un cercle vertueux s’enclenche favorisant un traitement efficace des déchets et l’autonomie énergétique de l’installation.
L’ADEME soutient à hauteur de 258 000 euros la partie « méthanisation » de ce projet de plus de 4 millions d’euros. Le Conseil régional Rhône-Alpes et le Département de la Savoie complétent ce financement public.
Les appels à projets 2014 concernent de nombreux secteurs : bâtiment, transport, efficacité énergétique, énergies renouvelables, déchets, ainsi que des démarches territoriales à «énergie positive». Tous ont pour objectif de mettre en oeuvre concrètement la transition écologique et énergétique. Les projets inscrits dans des démarches de « Territoire à Energie POSitive (TEPOS) » seront fortement encouragés et soutenus financièrement en conséquence.
L’Ademe rappelle que ne sont éligibles que les projets dont les travaux ne sont pas commencés à la date de dépôt des dossiers, et seuls les dossiers réputés complets à la date-limite de dépôt des dossiers seront instruits. Lesdemandes doivent explicitement faire référence à l’appel à projet correspondant.
Les subventions seront délivrées dans le respect des systèmes d’aide de chacun et du cumul autorisé des subventions publiques.
Les appels à projets sont d’ores en ligne et téléchargeables sur :
LISTE DES APPELS A PROJETS 2014 :
Sauf exception, la date limite de dépôt des dossiers est fixée au vendredi 11 avril 2014.
– Mobilité partagée
– Entreprises, économisez vos matières et réduisez vos coûts !
– Installations de collecte, de tri et de valorisation des déchets
– Transition énergétique en agriculture
– Développement de la méthanisation agricole et non-agricole
– Efficacité énergétique et énergies renouvelables pour les procédés et utilités.
– Réduction des déchets alimentaires
– Solaire thermique collectif
– Biomasse énergie avec ou sans réseau de chaleur – Production supérieure à 100 tep
– Élaboration de schéma directeur de réseau de chaleur
– Réseau de chaleur
– Réhabilitation bâtiments du secteur tertiaire – DEFIBAT
-Contrat de performance énergétique. En 2014, les candidatures de ce dispositif seront reçues et-instruites au fil de l’eau et en dialogue avec le maître d’ouvrage tout au long de l’année.
Territoires à énergie positive
Dates limite de dépôts des dossiers : 15 mars -15 juin et 15 novembre 2014.
