L’urgence environnementale, mais aussi énergétique, climatique et sociale, demande une évolution de la gouvernance de la Métropole de Lyon est en question. Voici quelques pistes…

Des débats de couloirs, loin  du grand jour, se déroulent autour de la gouvernance de la Métropole de Lyon. Des débats qui opposent les communes centre et les communes périphériques, parfois peu peuplées. Les maires de ces dernières estiment que leurs communes sont maltraitées par une métropole qui serait trop lointaine.

Une mission d’information sénatoriale a été créée à l’initiative du Sénateur du Rhône François-Noël Buffet. En marge de ces travaux, je me permets comme observateur , mais aussi comme élu local d’exprimer des réflexions libres sur le sujet.

Une communauté urbaine créée en 1969

La Métropole de Lyon est l’héritière de la COmmunauté URbaine de LYon créée en 1969 avec 56 communes. La Courly a grandi et les arrondissements jadis industriels à Lyon se sont dépeuplés,  Lyon a perdu des habitants, avant d’en regagner, dans un mouvement général de croissance de la population. La Métropole a eu comme cap de se développer par une politique d’attractivité  à tout prix, afin de gagner en population, voire de grandir sur le plan géographique, dans une compétition mondiale sensée se jouer avant tout sur le plan de la démographie. Or, la compétitivité, la qualité industrielle n’ont pas de lien avec la taille, au contraire…

Se pose aujourd’hui la question de la croissance de la Métropole, confrontée à des nombreux problèmes de plus en plus difficiles à surmonter. La question de la croissance démographique se pose, comme celle de la croissance territoriale  générarice de dégats environnementaux. La rénovation du quartier et de la gare de la part Dieu, en chantier depuis des années est exemplaire de cette course au toujours plus gros, sans que le succès soit garanti . On démolit en produisant des milliers de tonnes de déchets, on creuse, on suspend des activités économique, cela génère des nuisances, des couts énergétiques et des émissions carbone colossales. Mais les goulots d’étranglement structurels qui mènent à la Part Dieu et à Perrache seront toujours là. Ils interrogent sur des solutions toujours centrées.

La Métropole,  mue par le moteur de la spéculation immobilière risque fort de connaitre un phénomène d’exode urbain car elle ne garantit plus une amélioration des conditions de vie pour tous : insécurité, inégalité, temps de transport, etc.

Problème de la taille de la métropole

L’extension de la Métropole de Lyon pose un problème. Quel sentiment d’appartenance ? Quel lien  entre  Quincieux, dans le Val de Saône au Nord, et Givors sur le Rhône au sud, que séparent 70 kilomètres, et pourraient appartenir  à deux communautés d’agglomération différentes ?,   La Métropole ne peut être une structure technocratique, de gestion, d’économie d’échelle, ou une structure politicienne c’est-à-dire un lieu où l’on vient cherche un surcroit  de pouvoir et de rémunération.

Elle doit susciter un sentiment d’appartenance, de solidarités, fondé notamment sur l’égalité de la représentation. Dans une société en mutation, voire en crise, en proie à la violence,  une telle égalité est le seul fondement   du sentiment d’égalité entre citoyens de la métropole, par ailleurs fortement inégaux par les revenus, les patrimoines, les conditions de vie, sans parler des inégalités environnementales….

Un Conseil  Métropolitain unique

Actuellement la gouvernance de la Métropole est assurée par le Conseil métropolitain élu au suffrage universel direct depuis 2020, conseil qui détient les rênes du pouvoir. Les Maires des communes qui auparavant étaient de droit Conseillers Métropolitains, et souvent vice-présidents, sont simplement membres de la Conférence métropolitaine des Maires  au rôle  consultatif.

Des maires de communes proposent un système de représentation à deux chambres, ayant toutes deux voix au chapitre des décisions. C’est une  erreur. Ce serait recréer des inégalités entre territoires et entre citoyens. Ce serait créer un troisième pilier , lourd et onéreux, alors que le Conseil de Développement représentant la société civile , sans grands moyens, est déjà peu sollicité.

En créant un système à  deux assemblées délibérantes, faussement inspiré du bicaméralisme national,  on crée un inégalité arithmétique, donc politique entre habitants de la Métropole. Démonstration….

Les communes de  XXXXX  et de XXXXX,  1250 habitants, les moins peuplées de la Métropole seraient chacune représentées par leur maire.  Pour la Commune de Lyon,  520 000 habitants, respecter l’égalité signifierait qu’elle devrait avoir 417 représentants. Les habitants des quartiers de Lyon, voire ceux des anciennes communes fusionnées, ne sont pas moins  fondés que les autres, à réclamer un place pour être entendu. De nombreux quartiers de Lyon, sont parfois d’anciennes communes ( Vaise, Saint-Rambert) , soit ont des identités marquées.

Articuler des territoires et leurs identités

Le problème ne peut  être réglé en La Métropole en raison de sa taille est confrontée à l’articulation entre des territoires très divers, sur les plans naturel, historique, culturel, économique, sociologique.  La Métropole ne peut se développer autour d’un centre unique qui renforce des différences, entre un hyper-centre riche, et des banlieues diverses inégalitaires, de quartiers ghettos de non droits à des villages où se réfugient les CSP plus.

Un développement polycentrique est nécessaire, pour des raisons environnementales,  climatiques, de vie quotidienne, mais aussi de répartition d’activités économiques versifiées, dans une optique de rapprochement domicile travail. Cette articulation doit passer par une décentralisation de la Métropole.

Des circonscriptions  territoriales

Le Conseil Métropolitain doit reste issu d’une élection au suffrage universel, par circonscription ajustées aux populations et correspondant à des bassins de vie. Pas plus de 10% autour de la moyenne en termes de représentation d’un élu pour une population donnée.

Superposition  circonscription électorale et conférence territoriale

Dans un souci de simplification , de visibilité, de lisibilité, les circonscriptions électorales, éventuellement redessinées,   devront correspondre  à des conférences territoriales Cette strate  correspondant à un territoire, à un bassin de vie gagne en cohérence, identification pour les habitants, mais aussi en cohérence fonctionnelle.

Les Conférences territoriales des Maires, doivent devenir des Conseils territoriaux. Aujourd’hui, les conférences territoriales des maires ne répondent à aucun fonctionnement clair. Les conseils municipaux eux-mêmes ne sont informés de l’activité des conférences territoriales des des maires en fonction du bon vouloir de ces dernier. Aucun mécanisme formel n’établit de liens entre conseils municipaux et conférences des maires. Les conseils territoriaux seraient dotés de compétences pour faire vivre des intercommunalités efficaces, en gommant un patriotisme de clocher dépassé source de dépenses inconsidérées. Telle commune voudrait pour ses 2000 habitants,  son stade de football ou ses courts de tennis, alors que les Lyonnais jalousés, ne bénéficient pas du même ratio d’équipement. Si une commune de 2000 habitants bénéficie de trois courts de tennis, pourquoi les Lyonnais n’en ont pas 780 …

Le Conseil territorial devrait comporter maires des communes et conseillers métropolitains, tout en étant ouverts aux élus en charge de thématiques bien identifiées pour une articulation forte. Aucun cumul des mandats ne doit être possible entre  Conseiller métropolitain et Maire, ce qui élimine les conflits d’intérêt.

Compétences des Conseils territoriaux

Les Conseils territoriaux voient leurs compétences renforcées des liens plus concrets étant établi avec les antennes de la Métropole. Leur périmètre correspond à des périmètres fonctionnels de la Métropole  au niveau de divers services : nettoiement, voirie, eau, collèges,  suivi administratif.

Les Conseils de Territoire acquièrent des compétences dans le cadre d’une démarche de subsidiarité, afin d’éviter de faire remonter au centre diverses compétences : c’est le cas des compétences sociales

• Les conférences territoriales portent des projets de coopération intercommunales dans des démarches d’optimisation des dépenses, d’amélioration des services, de développe de la solidarité intercommunales.

Toutes ces pistes doivent être travaillées pour créer un véritable sentiment d’appartenance démocratique et non de dépendance technique. Elles ne doivent viser à flatter des égos, à créer des rentes, à distribuer des fauteuils. Elles doivent viser l’économie, l’efficience et la rapidité pour relever les défis urgents qui sont les nôtres:  atténuation du changement climatique, transition écologique, énergétique, développement des ressources locales, des productions locales.

Michel Deprost

Editeur d’Enviscope.com