Le Conseil régional se réunira les jeudi 11 et vendredi 12 octobre au siège de la Région Rhône-Alpes, à Charbonnières. Les débats se dérouleront selon le programme suivant : JEUDI 11 OCTOBRE 11 h 00 : Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DES ORGANISMES EXTERIEURS ET DES STRUCTURES INTERNES
11 h 05 : LA DECLINAISON DES PROGRAMMES EUROPEENS EN RHONE-ALPES
– Intervention de l’exécutif; Avis de la commission « Europe, relations internationales et coopération »;Examen et vote des amendements; explication de vote des groupes; vote du rapport
12 h 00 : DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE L’EXERCICE 2007
– Intervention de l’exécutif; Présentation de l’avis du CESR sur la DM1 ( modification du budget ) de l’exercice 2007– Intervention du rapporteur général du budget; avis des commissions thématiques; intervention des groupes; examen et vote des amendements;vote du rapport.
13 h 15 : Suspension de séance.
15 h 00 : SOLIDARITE EN FAVEUR DES ANTILLES
– Intervention de l’exécutif; avis des commissions « développement rural et agriculture » et « organisation générale, finances, démocratie participative »; examen et vote des amendements; explication de vote des groupes;vote du rapport
15 h 30 : DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT DES LYCEES PUBLICS POUR 2008: Intervention de l’exécutif; avis de la commission « Formations initiales et lycées »; intervention des groupes; examen et vote des amendements; vote du rapport
16 h 30 : ELABORATION DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX EN RHONE-ALPES (PREDD-RA)
– Intervention de l’exécutif; avis de la commission « environnement et prévention des risques »; Intervention des groupes; examen et vote des amendements;vote du rapport
17 h 45 : PLAN ROUTIER ARDECHE : CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT POUR L’AMELIORATION DES INFRASTRUCTURES SUPPORT DES TER EN ARDECHE
– Intervention de l’exécutif; avis de la commission « transports et déplacements »; explication de vote des groupes;vote du rapport
18 h 15 : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’AMENAGEMENT DE LYON CONFLUENCE
– Intervention de l’exécutif; explication de vote des groupes;vote du rapport
18 h 30 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
– Intervention de l’exécutif; examen et vote des amendements;explication de vote des groupes;vote du rapport
18 h 45 : ECHANGES PROFESSIONNELS INTERREGIONAUX DANS LE CADRE DE LA COOPERATION REGIONALE AU DEVELOPPEMENT
– Intervention de l’exécutif;avis de la commission « Europe, relations internationales et
coopération »; examen et vote des amendements; explication de vote des groupes;vote du rapport
19 h 30 : ADHESION DE LA REGION A DIVERS ORGANISMES : ASSOCIATION ENTREPRENDRE POUR LE FLUVIAL et ERRIN – RESEAU DES
REGIONS EUROPEENNES POUR LA RECHERCHE ET L’INNOVATION
– Vote du rapport
VENDREDI 12 OCTOBRE
9 h 00 : POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE DE RHONE-ALPES
RAPPORT D’ETAPE (non soumis au vote). – Intervention de l’exécutif; Avis des commissions thématiques; interventions éventuelles des groupes
10 h 00 : DEBAT SUR LE GRENELLE DE L’ENVIRONNEMENT
– Intervention de l’exécutif; proposition des commissions thématiques;interventions des groupes: questions diverses et voeux généraux
