Le niveau d’alerte N2 de pollution de l’air à l’ozone entraîne la mise en place de mesures complémentaires, dont la circulation différenciée sur les communes de Lyon, Villeurbanne et Annecy.

Agglomération lyonnaise

L’épisode de pollution à l’ozone en cours dans le département du Rhône (Bassin Lyonnais – Nord-Isère) a gagné en intensité, selon la Préfecture du Rhône. En anticipation du franchissement du seuil d’alerte de niveau 2, et après consultation des élus locaux, le Préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, Préfet du Rhône, a pris ce mardi un arrêté renforçant les prescriptions de l’arrêté du lundi 24 juin.

Les principales mesures d’urgence sont les suivantes :

Mesures additionnelles relatives au secteur du transport :

• La circulation différenciée est instaurée. Les véhicules autorisés à circuler au sein du périmètre ci-après sont les véhicules affichant un certificat qualité de l’air (vignette Crit’Air) de classe « zéro émission moteur », ou de classe 1, ou de classe 2 ;
• Le périmètre d’application de la mesure de restriction de la circulation est constitué par les voiries situées à l’intérieur des communes de Lyon et de Villeurbanne, hormis les voiries et itinéraires suivantes :

◦ Boulevard Laurent Bonnevay, ex-RD 383, le boulevard Pierre Sémard ;

◦ Boulevard périphérique Nord ;

◦ Autoroute A7, autoroute A6 et autoroute A42 ;

◦ l’itinéraire permettant d’accéder et de quitter le parc relais de Vaise par le quai Raoul Carré, le quai Sédaillan, le quai du Commerce, le quai de la Gare d’eau, la rue de Saint-Cyr et la rue du 24 mars1852 ;

◦ l’itinéraire entre le boulevard périphérique Nord et le parc relais de Vaise par la rue de Bourgogne et la rue du 24 mars 1852 ;
◦ l’itinéraire entre le boulevard Laurent Bonnevay et le parc relais de la Soie par l’ex-RD 517, la rue Léon Blum, la rue de la Soie et la rue de la Poudrette ;

◦ l’itinéraire entre l’A7 et le parking de la gare de Lyon-Perrache empruntant les bretelles de l’échangeur autoroutier de Perrache et le Cours de Verdun Récamier ;

◦ l’itinéraire permettant d’accéder et de quitter le parc relais Gorge de Loup par la rue du Bourbonnais, l’avenue Sidoine Apollinaire, la rue du Professeur Guérin, la rue Sergent Michel Berthet et la rue de la Pépinière Royale.

• Une dérogation à la restriction de circulation est mise en place pour les véhicules d’intérêt général (art. R.311-1 du code de la route), les véhicules des forces armées et les véhicules des associations agrées de sécurité civile ;
• Les automobilistes n’ayant pas encore acquis leur vignette Crit’air peuvent effectuer leurs démarches en ligne sur le site https://www.certificat-air.gouv.fr/ Un récépissé leur sera immédiatement délivré et pourra être présenté en cas de contrôle.

Mesures additionnelles relatives au secteur industriel :

• Toute unité de production, émettrice de particules fines, de NOx, ou de COV déjà à l’arrêt ou qui seraient arrêtées durant l’épisode de pollution n’est autorisée à reprendre son activité qu’à la fin de l’épisode de pollution ;
• Réduction des émissions, y compris par la baisse d’activité, arrêt temporaire des activités polluantes ;
• Gros émetteurs ICPE : Les prescriptions particulières prévues dans les autorisations d’exploitation des ICPE en cas d’alerte à la pollution de niveau d’alerte 2 sont activées, sans délai, par les exploitants.

Mesures additionnelles relatives aux chantiers BTP et carrières :

• Sur les chantiers, les travaux générateurs de poussières (démolition, terrassement, etc.) sont arrêtés et reportés à la fin de l’épisode de pollution.

Mesures additionnelles relatives au secteur résidentiel :

• L’utilisation de groupes électrogènes, pendant la durée de l’épisode de pollution, n’est autorisée que pour satisfaire l’alimentation électrique d’intérêts essentiels, notamment de sécurité.

Agglomération d’Annecy